"La responsabilité de l’expert"
Vendredi 10 octobre 2025, s’est tenu à Montpellier le troisième colloque organisé par la compagnie des experts près la cour administrative d’appel de Toulouse, en présence de nombreuses personnes, principalement des experts, mais aussi des magistrats, greffiers des juridictions administratives et avocats.
Ce colloque portait sur la responsabilité de l’expert. Les travaux ont été ouverts par les propos introductifs de M. Philippe DEWEVRE président de la compagnie des experts près la cour administrative d’appel de Toulouse (CECAAT) et de Mme Valérie QUEMENER, présidente du tribunal administratif de Montpellier.
Les thèmes suivants ont été traités :
- L’engagement de la responsabilité de l’expert : quel cadre juridique ? par M. Denis CHABERT, président de chambre à la cour administrative d’appel de Toulouse, M. Dominique LENCOU, expert près la Cour de cassation, président d’honneur de la CNCEJ et Me Patrick de FONTBRESSIN, avocat au barreau de Paris.
- Les risques inhérents au processus décisionnel et aux conditions de l’expertise par Mme Claire de GIACENTO, expert près la cour d’appel de Pau, Dr. Bernard MEGY, médecin, expert près la cour d’appel de Nîmes, M. Vivian PEAUGER, expert, ancien président de la CECAAT et Mme Pascaline FOSTYK, expert membre du conseil d’administration de la CECAAT.
- La prise en charge de l’expert en cas d’engagement de sa responsabilité par M. Gaétan LE CORNEC, président de SophiAssur et M. Didier CARDON, expert près la Cour de cassation.
- La synthèse des travaux du colloque a été faite par M. Michel MALLARD, conseiller honoraire à la Cour de cassation.
Les travaux ont été conclus par M. Jean-François MOUTTE, conseiller d’Etat et président de la cour administrative d’appel de Toulouse et M. Philippe DEWEVRE qui a indiqué que le prochain colloque se tiendrait en 2026 à Toulouse.
Rétrospective en images…
